Offre de produits

Marchandises générales

Ce terme désigne un service réglementé en vertu duquel tout particulier peut faire une réservation pour l'envoi de marchandises, en vertu de règles internationalement convenues depuis longtemps.

Acceptation

Expéditeurs directs non connus d'Air Transat

Dans le cas d'un envoi déposé par un expéditeur inconnu, un règlement en vigueur exige une période minimale de retenue de 48 heures. L'envoi doit être remis à l'agent de manutention et accompagné d'une liste de son contenu et de tous les documents appropriés permettant d'identifier et de décrire en détail les marchandises. En cas de doute, le représentant de l'escale d'Air Transat Cargo doit être informé et l'envoi doit être isolé jusqu'à nouvel ordre. Le programme d'acceptation de sécurité applicable mis en place par les administrations gouvernementales locales doit être suivi dans tous les cas où ses applications sont plus précises que celles présentées dans le manuel des opérations cargo (COM). Une identification et une inspection physique de l'envoi doivent également être effectuées en présence de l'expéditeur inconnu.

Expéditeurs connus

Air Transat Cargo ne reconnaîtra que les expéditeurs connus qui se conforment au programme d'exigences applicables aux expéditeurs connus en vigueur dans l'État d'origine de l'envoi. Les agents habilités devront se conformer au même programme. Dans tous les cas où la conformité ne peut être établie, l'envoi sera considéré comme du cargo inconnu et devra être soumis au programme d'inspection de cargo inconnu de l'État d'origine.

Canada

L'envoi doit être déposé accompagné d'une lettre de sécurité conforme au format exigé par Transport Canada. Une copie de cette lettre doit être conservée à l'escale de départ avec la lettre de transport aérien (AWB).

International

Tous les documents confirmant qu'un envoi a été soumis avec succès au programme local d'inspection et qu'il est autorisé à être transporté sur des vols internationaux ou intérieurs doivent accompagner le cargo et être conservés en dossier avec les documents d'expédition.

En l'absence de programme local d'inspection, la procédure d'inspection décrite dans le manuel des opérations cargo (COM) doit être suivie.

Dans le but de respecter le délai d'exécution de l'acceptation de la charge finale, les échéances suivantes ont été définies pour les dépôts par des expéditeurs connus :

• Marchandises générales : 6 heures avant le départ du vol
• Marchandises périssables : 6 heures avant le départ du vol
• Animaux vivants : 4 heures avant le départ du vol
• Dépouilles mortelles : 4 heures avant le départ du vol
• Marchandises dangereuses : 8 heures avant le départ du vol
• Marchandises surdimensionnées : 6 heures avant le départ du vol

Si une telle échéance ne peut être respectée, des arrangements préalables avec les agents de manutention et le personnel des opérations aériennes devront être pris afin d'éviter les retards.

Documentation

Au moment de leur acceptation, les marchandises doivent être accompagnées des documents suivants :

• Lettre maître de transport aérien (Master AWB), correctement remplie, conformément aux règles de l'IATA en vigueur.
• Documents de sécurité pertinents exigés par l'administration locale du lieu où transite le cargo et selon la section sur la sécurité du manuel des opérations cargo (COM).
• Documents de transport nécessaires.

Identification

Au moment de leur acceptation, les colis doivent être individuellement marqués d'une adresse lisible indiquant :

• le nom et l'adresse au complet du destinataire;
• l'aéroport de destination;
• le nombre total de colis;
• le numéro de la lettre maître de transport aérien (Master AWB).

Marchandises dangereuses

Air Transat Cargo acceptera les matières dangereuses (gaz, liquides inflammables et matières corrosives, par exemple) qui respectent la réglementation de l'IATA (« Dangerous Goods Regulations ») et/ou des pays en cause à cet égard. Ses employés ont suivi avec succès la formation requise sur les matières dangereuses offerte par une école reconnue par l'IATA. L'expertise d'Air Transat Cargo fait de nous le bon choix pour le transport des marchandises dangereuses.

Pour en savoir davantage à propos des normes sur les marchandises dangereuses, veuillez consulter la section détaillée sur les marchandises dangereuses.

Animaux vivants

Du fait de son engagement à assurer la sécurité et le confort des animaux vivants, Air Transat dispense des soins spéciaux dans le cadre du transport de ceux-ci.

Acceptation

Air Transat Cargo acceptera de transporter sur des vols de passagers des animaux vivants provenant d'expéditeurs et/ou d'agents qui respectent la réglementation sur le transport des animaux vivants (LAR) de l'IATA et/ou des pays touchés par l'itinéraire de vol, lorsque ces règlements sont plus spécifiques que ceux de l'IATA. Pour que les règlements en vigueur puissent être suivis, une copie de l'édition la plus récente de la LAR de l'IATA et un manuel des opérations cargo (COM) doivent être disponibles à chaque escale. La liste de contrôle à utiliser en vue de l'acceptation sera celle qui est présente dans la LAR.

Air Transat Cargo acceptera de transporter les chats et les chiens domestiques qui, au moment du vol, sont âgés d'au moins 12 semaines. Dans le cas de demandes spéciales (quatre AVIs ou plus), veuillez transmettre tous les renseignements requis à ce sujet à Air Transat Cargo (ops@airtransatcargo.com), pour qu'une analyse soit faite avant l'acceptation. Les rongeurs et les animaux de ferme ne sont pas acceptés à bord.

Certains pays n'acceptent pas les animaux vivants sur les vols internationaux ou en restreignent l'accès. Il est important de s'assurer que le client est informé de ces restrictions.

Lorsque les soutes le permettent, les animaux vivants peuvent être placés sur palettes, mais jamais en conteneur.

Les animaux qui sont des ennemis naturels (par exemple, les chats et les chiens) ne doivent pas être placés ensemble dans la même soute, sauf s'ils ont le même propriétaire.
• Les animaux vivants sont acceptés sur les vols directs seulement.
• Tous les documents nécessaires doivent être déposés avec le cargo afin de garantir un transport sans heurt jusqu'à la destination finale.
• Toute exigence particulière doit être mentionnée dans la case des renseignements de manutention de la lettre de transport aérien (AWB).
• Chaque cage de l'envoi doit être marquée d'une adresse lisible indiquant le nom et l'adresse au complet du destinataire.
• Après son acceptation, tout animal vivant devient une priorité en raison de sa nature.
• Les animaux vivants ne doivent pas être exposés à des variations excessives de température ni gardés dans un endroit inapproprié.
• Le cargo doit être marqué et étiqueté de façon correcte.
• L'envoi ne doit contenir aucun produit dangereux dissimulé.
• Tous les documents doivent être en nombre suffisant et remplis en conformité avec la nature de l'envoi.

Documentation

Tous les animaux vivants déposés à une installation d'Air Transat Cargo doivent être accompagnés des documents suivants :

• Lettre maître de transport aérien (Master AWB), correctement remplie, conformément aux règles de l'IATA en vigueur.
• Documents de sécurité pertinents exigés par l'administration locale et par la section sur la sécurité du manuel des opérations cargo (COM).
• Certificat sanitaire, licences et tout permis d'importation et/ou d'exportation déposé avec l'animal.
• Ensemble des documents en nombre suffisant et remplis en conformité avec la nature de l'envoi.
• Liste de contrôle – dûment remplie – recommandée pour animal vivant, fournie dans la LAR de l'IATA.
• Lettre de transport aérien (AWB) indiquant que le transporteur n'est pas responsable du décès de l'animal par cause naturelle dans la case des renseignements de manutention.
• Au besoin, inclure la CITES (Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction) appropriée dans la documentation de l'expéditeur. On doit veiller à ce que ces documents soient reçus et joints à tous les documents qui sont transmis à la destination finale.

Identification

En règle générale, Air Transat Cargo n'accepte que les chats et les chiens domestiques. Toute demande concernant un autre type d'animal vivant doit être envoyée à Air Transat Cargo (ops@airtransatcargo.com ou CHACSTS). La compagnie d'assistance désignée par Air Transat Cargo doit faire les vérifications suivantes pendant que l'animal vivant est sous sa garde :

• Utilisation d'un type de contenant correct (cage) pour l'animal, selon la LAR.
• Nom complet, adresse et numéro du contact de l'expéditeur et du destinataire, ainsi que numéro d'un contact 24 heures sur 24, le tout écrit en anglais.
• Indication du nom scientifique et du nom commun de l'animal et quantité d'animaux.
• Instructions spéciales sur l'alimentation et/ou l'abreuvement fixées adéquatement à la cage.
• Étiquette « Live Animals » (animaux vivants) de l'IATA apposée et indication « This Way Up » (ce côté vers le haut) sur les quatre côtés, lorsque c'est possible.
• Les étiquettes ne bloquent pas les orifices de ventilation.

Dépouilles mortelles

Air Transat Cargo veille à ce que les dépouilles mortelles soient traitées dans le plus grand respect et gardées en lieu sûr tout au long du processus.

Acceptation

Air Transat Cargo acceptera de transporter sur des vols de passagers des dépouilles mortelles provenant d'expéditeurs et/ou d'agents qui respectent les règlements du manuel des opérations cargo (COM)et la réglementation de l'IATA, conformément à la réglementation douanière et gouvernementale des pays en cause.

• Les dépouilles mortelles sont acceptées sur les vols directs seulement.
• Tous les documents nécessaires doivent être déposés avec le cargo afin de garantir un transport sans heurt jusqu'à la destination finale.
• Toute exigence particulière doit être mentionnée dans la case des renseignements de manutention de la lettre de transport aérien (AWB).
• L'envoi doit être marqué d'une adresse lisible indiquant le nom et l'adresse au complet du destinataire.
• Après son acceptation, toute dépouille mortelle devient une priorité en raison de sa nature.
• Les dépouilles mortelles ne doivent pas être exposées à des variations excessives de température ni gardées dans un endroit inapproprié.
• L'envoi ne doit contenir aucun produit dangereux dissimulé.
• Les documents doivent être en nombre suffisant et remplis en conformité avec la nature de l'envoi.
• Toutes les dépouilles mortelles, à l'exception des urnes qui contiennent des cendres, doivent être accompagnées par une copie authentifiée du certificat de décès, signé par un officier de l'état civil.
• L'authenticité du certificat de décès doit être vérifiée auprès de l'entrepreneur de pompes funèbres avant le départ. En cas de doute, la marchandise doit être refusée et Air Transat Cargo doit être contactée pour d'autres instructions.
• Les documents doivent être conformes à la feuille de réservation.
• L'état du conditionnement doit être convenable pour le transport.
• Tous les colis doivent être correctement marqués au moyen d'étiquettes portant la mention HUM.
• Le poids et la dimension de l'envoi doivent être notés.

Documentation

Au moment de leur acceptation, toutes les marchandises doivent être accompagnées des documents suivants:

• Lettre maître de transport aérien (Master AWB), correctement remplie, conformément aux règles de l'IATA en vigueur.
• Documents de sécurité pertinents exigés par l'administration locale et par la section sur la sécurité du manuel des opérations cargo (COM).
• Certificat de décès émis par les autorités compétentes du pays d'origine.
• Certificat légalisé par le consul local du pays de destination.
• Certificat de crémation officiel, dans le cas de cendres funéraires.
• Ensemble des documents en nombre suffisant et remplis en conformité avec la nature de l'envoi.

Marchandises périssables

Le terme marchandises périssables désigne des produits (fruits, légumes, viande, fleurs, etc.) qui se détériorent après une certaine période de temps ou lorsqu'ils sont soumis à des conditions de température, d'humidité ou ambiantes défavorables.

Acceptation

Air Transat Cargo acceptera de transporter sur des vols de passagers des marchandises périssables provenant d'expéditeurs et/ou d'agents qui respectent les règlements du manuel des opérations cargo (COM) conformément à la réglementation douanière et gouvernementale des pays en cause. Pour que les règlements en vigueur puissent être suivis, une copie de l'édition la plus récente de la réglementation sur le transport des marchandises périssables de l'IATA et un manuel des opérations cargo (COM) doivent être disponibles à chaque escale.

• Les marchandises périssables sont acceptées sur les vols directs. Pour toute correspondance, des arrangements préalables doivent être pris auprès des escales concernées.
• Tous les documents nécessaires doivent être déposés avec le cargo afin de garantir un transport sans heurt jusqu'à la destination finale.
• Toute exigence particulière doit être mentionnée dans la case des renseignements de manutention de la lettre de transport aérien (AWB).
• Chaque emballage de l'envoi doit être marqué d'une adresse lisible indiquant le nom et l'adresse au complet du destinataire.
• Les produits doivent toujours être emballés adéquatement pour éviter les fuites et les dommages inutiles aux produits.
• Dans le cas des marchandises périssables, aucune expédition partielle n'est acceptée, sauf si un accord est conclu entre l'expéditeur et l'escale de destination avant le départ.
• La viande qui laisse échapper du sang, un corps liquide ou de fortes odeurs doit être refusée.
• Après son acceptation, toute marchandise périssable devient une priorité en raison de sa nature.
• Les marchandises périssables ne doivent pas être exposées à des variations excessives de température ni gardées dans un endroit inapproprié.
• Les produits doivent être marqués et étiquetés correctement. Des étiquettes portant la mention « Perishables » (Périssables) doivent être apposées.
• Le nombre de pièces et leur poids doivent être vérifiés et le représentant de l'escale d'Air Transat doit être informé de toute divergence.
• Les produits doivent être pesés et mesurés.
• L'envoi ne doit contenir aucune substance dangereuse dissimulée.
• Les documents doivent être en nombre suffisant et remplis en conformité avec la nature de l'envoi.

Documentation

Au moment de leur acceptation, toutes les marchandises doivent être accompagnées des documents suivants :

• Lettre maître de transport aérien (Master AWB), correctement remplie, conformément aux règles de l'IATA en vigueur. La lettre maitre de transport aérien (Master AWB)ne doit pas comporter de demande particulière quant à la température.
• Documents de sécurité pertinents exigés par l'administration locale du lieu où transite le cargo et selon la section sur la sécurité du manuel des opérations cargo (COM).
• Certificat sanitaire, licences et tous les permis d'importation requis.
• Ensemble des documents en nombre suffisant et remplis en conformité avec la nature de l'envoi.
• Lettre de transport aérien (AWB) remplie, avec l'inscription « Perishables » (Périssables) apparaissant dans la case des renseignements de manutention. Une étiquette de cargo de l'IATA identifiant les marchandises périssables doit être apposée sur chaque boîte.

Identification

L'escale de départ doit vérifier tous les emballages de marchandises périssables déposés à ses installations. Un envoi ne doit en aucun cas être accepté s'il est endommagé, fuit ou montre des signes d'effraction. L'identification doit comprendre les renseignements suivants :

• le nom et l'adresse au complet du destinataire;
• l'aéroport de destination;
• le nombre total de colis;
• le numéro de la LTA de groupage lettre maître de transport aérien ( Master AWB);
• le terme « Perishable » (Périssables) doit apparaître clairement sur l'envoi et les étiquettes en place.

Marchandises surdimensionnées et lourdes

Air Transat Cargo acceptera de transporter sur des vols de passagers des marchandises surdimensionnées et lourdes provenant d'expéditeurs et/ou d'agents qui respectent les limites de son aéronef, les statuts et règlements du droit international (TACT) et le manuel des opérations cargo (COM). Les règlements du pays d'origine doivent aussi être suivis lorsqu'ils sont plus spécifiques ou restrictifs que ceux de l'IATA ou du manuel des opérations cargo (COM).

Air Transat Cargo n'exploite que des avions gros porteurs (A330 / A310). On entend par marchandise surdimensionnée toute marchandise dont au moins une dimension dépasse les valeurs suivantes :

• Longueur : 318 cm
• Largeur : 244 cm
• Hauteur : 160 cm
• Poids : 4 250 kg

Le déplacement d'un envoi surdimensionné doit être organisé avant son chargement dans l'avion.

Acceptation

L'acceptation de transporter des marchandises est subordonnée au respect des règles suivantes :

• Le cargo déposé doit être prêt et en bon état en vue de son transport.
• Chaque emballage de l'envoi doit être marqué d'une adresse lisible indiquant le nom et l'adresse au complet du destinataire.
• Les documents de transport exigés doivent accompagner les marchandises au moment de leur dépôt à l'installation de manutention.
• L'expéditeur et/ou l'agent de l'expéditeur sont responsables de la conformité des marchandises à la réglementation douanière et gouvernementale de tous les pays par lesquels l'envoi passera. La documentation requise doit être placée dans la pochette réservée à cette fin de manière à respecter les exigences et éviter les retards.
• Des étiquettes indiquant qu'il s'agit d'un envoi lourd doivent être apposées.

Documentation

Au moment de leur acceptation, toutes les marchandises doivent être accompagnées des documents suivants:

• Lettre maître de transport aérien (Master AWB), correctement remplie, conformément aux règles de l'IATA en vigueur.
• Documents de sécurité pertinents exigés par l'administration locale du lieu où transite le cargo et selon la section sur la sécurité du manuel des opérations cargo (COM).
• Documents de transport exigés au moment du dépôt à l'installation de manutention.

Identification

Au moment de leur acceptation, les colis doivent être individuellement marqués d'une adresse lisible indiquant :

• le nom et l'adresse au complet du destinataire;
• l'aéroport de destination;
• le nombre total de colis;
• le numéro de la lettre maître de transport aérien (Master AWB).

Marchandises diplomatiques

Les marchandises diplomatiques contiennent de la correspondance officielle qui est transmise d'un gouvernement donné vers ses représentants accrédités à l'étranger, ou entre ces représentants, appuyée par une déclaration d'immunité diplomatique protégée par la lettre de transport aérien (AWB)de l'IATA.

Acceptation

Air Transat Cargo acceptera de transporter sur des vols de passagers des marchandises diplomatiques provenant d'expéditeurs et/ou d'agents qui respectent les statuts et règlements du droit international et ceux du pays d'origine, lorsque ces règlements sont plus spécifiques que ceux de l'IATA ou du manuel des opérations cargo (COM).

• Les marchandises diplomatiques sont acceptées sur les vols directs. Pour toute correspondance, des arrangements préalables doivent être pris auprès des escales concernées.
• Tous les documents nécessaires doivent être déposés avec le cargo afin de garantir un transport sans heurt jusqu'à la destination finale.
• Toute exigence particulière doit être mentionnée dans la case des renseignements de manutention de la lettre de transport aérien (AWB).
• Chaque emballage de l'envoi doit être marqué d'une adresse lisible indiquant le nom et l'adresse au complet du destinataire.
• Les marchandises doivent toujours être emballées adéquatement pour éviter les dommages inutiles.
• Le cargo doit être marqué et étiqueté de façon correcte.
• Le nombre de pièces et leur poids doivent être vérifiés et le représentant de l'escale d'Air Transat doit être informé de toute divergence.
• Les produits doivent être pesés et mesurés.
• L'envoi ne doit contenir aucune substance dangereuse dissimulée.
• Tous les documents doivent être en nombre suffisant et remplis en conformité avec la nature de l'envoi.

Documentation

Au moment de leur acceptation, toutes les marchandises doivent être accompagnées des documents suivants:

• Lettre maître de transport aérien (Master AWB), correctement remplie, conformément aux règles de l'IATA en vigueur.
• Documents de sécurité pertinents exigés par l'administration locale du lieu où transite le cargo et selon la section sur la sécurité du manuel des opérations cargo (COM).
• Certificats, licences et tous les permis d'importation requis.
• Lettre diplomatique signée par l'autorité compétente.
• Ensemble des documents en nombre suffisant et remplis en conformité avec la nature de l'envoi.

Identification

Au moment de leur acceptation, les colis doivent être individuellement marqués d'une adresse lisible indiquant :

• le nom et l'adresse au complet du destinataire;
• l'aéroport de destination;
• le nombre total de colis;
• le numéro de la lettre maître de transport aérien (Master AWB).

Services de messagerie

Actuellement, Air Transat n'est engagée dans aucun contrat de transport avec des services de messagerie. Les expéditions de marchandises et de correspondance de la part de services de messagerie ne sont pas acceptées comme bagage enregistré. Le transport sur les avions de passagers d'Air Transat se fera en vertu des services de transport des marchandises et sera soumis à toutes les exigences du programme d'inspection de l'aéroport d'origine et/ou du manuel des opérations cargo (COM).

Marchandises de valeur

Air Transat Cargo acceptera de transporter sur des vols de passagers des marchandises de valeur provenant d'expéditeurs et/ou d'agents qui respectent les statuts et règlements du droit international (TACT) et le manuel des opérations cargo (COM). Les règlements du pays d'origine doivent aussi être respectés, lorsque ces règlements sont plus spécifiques ou restrictifs que ceux de l'IATA ou du manuel des opérations cargo (COM).

Le directeur des opérations d'Air Transat Cargo doit être informé par le représentant de l'escale de départ de toutes les demandes de réservation relatives à des marchandises de valeur et doit les approuver avant l'acceptation des marchandises.

Le déplacement des marchandises de valeur doit être organisé avant leur chargement dans l'avion et un premier message d'avertissement doit être envoyé au moins trois jours à l'avance à la destination.

Les marchandises de valeur ne peuvent être acceptées que sur des vols directs.

Définition

Selon l'IATA, marchandise de valeur est définie ainsi :

• Tout article dont la valeur déclarée pour le transport est égale ou supérieure à 1 000 $ US (ou l'équivalent) par kilogramme brut.
• L'or en lingot (y compris l'or raffiné et non raffiné sous forme de lingot), les espèces en or et l'or seulement sous forme de grains, feuille, poudre, mousse, fil, bâton, tube, cercle, moulage et coulage; le platine; le platine métallique (palladié, iridié, ruthénié, osmié et rhodié) et les alliages de platine sous forme de grains, mousse, barre, lingot, feuille, tige, fil, gaze, tube et bande (à l'exception des isotopes radioactifs des métaux ci-dessus et des alliages qui font l'objet d'exigences restreintes d'étiquetage des articles).
• Les billets de banque, les chèques de voyage, les valeurs mobilières, les actions, les coupons et les timbres d'actions (à l'exclusion de la monnaie) et les cartes bancaires et/ou de crédit prêtes à l'emploi.
• Les diamants (y compris les diamants destinés à une utilisation industrielle), rubis, émeraudes, saphirs, opales et vraies perles (y compris les perles de culture).
• Les bijoux et montres en argent et/ou en or et/ou en platine.
• Les articles en or et/ou en platine autres que les articles plaqués or et/ou plaqués platine.

Acceptation

L'acceptation de transporter des marchandises de valeur est subordonnée au respect des règles suivantes :

• L'envoi ne doit pas être groupé avec d'autres marchandises, sauf si le tout ne comporte que des marchandises de valeur.
• L'envoi doit être emballé de manière à ce que son contenu ne puisse être violé ou retiré sans que des signes apparents soient laissés.
• Les dimensions de chaque emballage ne doivent pas être inférieures à 30 x 30 x 30 cm afin de réduire le risque que l'emballage soit égaré parmi d'autres marchandises.
• Les documents de transport exigés doivent accompagner les marchandises au moment de leur dépôt à l'installation de manutention.
• L'expéditeur et/ou l'agent de l'expéditeur sont responsables de la conformité des marchandises à la réglementation douanière et gouvernementale de tous les pays par lesquels l'envoi passera.

Documentation

• Lettre maître de transport aérien (Master AWB), correctement remplie, conformément aux règles de l'IATA en vigueur. Les marchandises de valeur ne doivent pas faire partie d'envois groupés ou mélangés, sauf si tous les produits sont des marchandises de valeur.
• Documents de sécurité pertinents exigés par l'administration locale du lieu où transite le cargo et selon la section sur la sécurité du manuel des opérations cargo (COM).
• L'envoi doit être inscrit sur l'avis de chargement spécial au commandant (NOTOC).
• Tous les documents de transport nécessaires doivent être déposés à l'installation de manutention.

Identification

Au moment de leur acceptation, les colis doivent être individuellement marqués d'une adresse lisible indiquant :

• le nom et l'adresse au complet du destinataire;
• l'aéroport de destination;
• le nombre total de colis;
• le numéro de la lettre maître de transport aérien (Master AWB).